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SECTION 2 - NOS PRODUITS
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Toutes les descriptions de produits peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d’interrompre tout produit à tout moment et pouvons limiter les quantités de produits que nous proposons à toute personne, région géographique ou juridiction, au cas par cas.
SECTION 3 - COMMANDES
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Vos achats sont soumis au retour ou à l’échange uniquement conformément à notre Politique de Remboursement [LINK].
Vous déclarez et garantissez que vos achats sont destinés à votre usage personnel ou domestique et non à la revente commerciale ni à l’exportation.
SECTION 4 - PRIX ET FACTURATION
Les prix, remises et promotions peuvent être modifiés sans préavis. Le prix facturé pour un produit ou service sera celui en vigueur au moment où la commande est passée et figurera dans l’e-mail de confirmation de commande. Sauf indication expresse contraire, les prix indiqués n’incluent pas les taxes, les frais de port, de manutention, de douane ou d’importation.
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Toute utilisation par vous des outils optionnels offerts via le site se fait entièrement à vos propres risques et à votre discrétion, et vous devez vous assurer que vous êtes familiarisé avec les conditions selon lesquelles ces outils sont fournis par le ou les fournisseurs tiers concernés et que vous les approuvez.
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SECTION 8 - LIENS VERS DES TIERS
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SECTION 9 - RELATION AVEC SHOPIFY
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SECTION 11 - COMMENTAIRES ET AVIS
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SECTION 14 - RÉSILIATION
Nous pouvons résilier le présent accord ou votre accès aux Services (ou à toute partie de ceux-ci) à notre seule discrétion, à tout moment et sans préavis, et vous demeurerez redevable de tous les montants dus jusqu’à la date de résiliation incluse.
Les sections suivantes continueront de s’appliquer après toute résiliation : Propriété Intellectuelle, Commentaires, Résiliation, Exclusion de Garanties, Limitation de Responsabilité, Indemnisation, Divisibilité, Renonciation ; Intégralité de l’Accord, Cession, Droit Applicable, Politique de Confidentialité, ainsi que toute autre disposition qui, de par sa nature, doit survivre à la résiliation.
SECTION 15 - EXCLUSION DE GARANTIES
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SECTION 17 - INDEMNISATION
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SECTION 18 - DIVISIBILITÉ
Si une disposition des présentes Conditions d’utilisation est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera réputée supprimée des présentes Conditions d’utilisation. Cette décision n’affectera pas la validité et l’applicabilité des autres dispositions restantes.
SECTION 19 - RENONCIATION ; INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD
Le fait pour nous de ne pas exercer ou faire appliquer un droit ou une disposition des présentes Conditions d’utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions d’utilisation et toutes les politiques ou règles de fonctionnement publiées par nous sur ce site ou concernant le Service constituent l’intégralité de l’accord et de l’entente entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service, remplaçant tout accord, communication ou proposition antérieur ou concomitant, oral ou écrit, entre vous et nous (y compris, mais sans s’y limiter, toute version antérieure des Conditions d’utilisation).
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SECTION 20 - CESSION
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SECTION 21 - DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions d’utilisation et tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des Services sont régis et interprétés conformément aux lois et aux tribunaux fédéraux et d’État ou territoriaux de la juridiction où Diamelys a son siège social. Vous et Diamelys consentez à la compétence territoriale et personnelle de ces tribunaux.
SECTION 22 - TITRES
Les titres utilisés dans le présent accord ne sont inclus que pour des raisons de commodité et ne limiteront ni n’affecteront autrement les présentes Conditions.
SECTION 23 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS D’UTILISATION
Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions d’utilisation à tout moment sur cette page.
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